Bruxelles, le 13 février 2007                                                                  

A l’attention de :                                                             

Monsieur José Manuel Barroso, Président de la Commission européenne

Mesdames et Messieurs les Chefs de Gouvernements des Pays Membres de                           

l’Union européenne

Mesdames et Messieurs les Parlementaires de l’Union européenne

Mesdames et Messieurs les Parlementaires des pays Membres de l’Union européenne

Mesdames et Messieurs les Présidents des Partis politiques européens

Objet : Des citoyens européens sont élus au suffrage universel direct et indirect en RD Congo en violation flagrante de la constitution de ce pays. 

Excellences,

Nous avons l’honneur de vous informer qu’une bonne centaine de citoyens européens ont participé aux élections générales de la République Démocratique du Congo en 2006 et début 2007 ; Non seulement en tant qu’experts et observateurs, mais aussi comme candidats, ce qui est très grave. Beaucoup d'entre eux ont réussi à se faire élire en totale violation de la constitution et des lois de la République Démocratique du Congo ainsi que celles de leur pays.

Saisi de ce problème de nationalité douteuse de certains candidats au début du processus électoral, l’Abbé Apollinaire Muholongu MaluMalu Président de la Commission Electorale Indépendante (la CEI) répliqua que « son institution n'était qu'une simple boîte aux lettres, celle-ci ne pouvait en aucun cas vérifier la nationalité des candidats, tâche dévolue à la justice. » Cette méprise entraîna, à tord ou à raison, la fameuse polémique sur la « Congolité » des Présidentiables. Soulever ce sujet était devenu un crime de lèse-majesté. Mais hélas! Aujourd’hui le scandale éclate au grand jour.

Nous prenons un exemple parmi tant d'autres : le cas pathétique de l'actuel Ministre du développement rural du gouvernement Gizenga 1, nous citons Son Excellence Monsieur Mwando Nsimba. Voici l'extrait du moniteur belge, lui octroyant la nationalité belge:

28 MAI 2002

Loi accordant des naturalisations

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

La Chambre des représentants a adopté et Nous sanctionnons ce qui suit : Article 1er. La présente loi règle une matière visée à l'article 74 de la Constitution.

Art. 2. En application de la loi du 1er mars 2000 modifiant certaines dispositions relatives à la nationalité belge, la naturalisation avec assimilation de la résidence à l'étranger à la résidence en Belgique, est accordée à :

... Mwando Nsimba, né à Moba (Congo) le 12 octobre 1936....

Promulguons la présente loi, ordonnons qu'elle soi revêtue du sceau au de l'Etat et publiée par le Moniteur belge.

Donné à Bruxelles, le 28 mai 2002.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre de la Justice,

M. VERWILGHEN

Scellé du sceau de l'Etat :

Le Ministre de la Justice,

M. VERWILGHEN

http://www.staatsbladclip.be/lois/2002/06/27/loi-2002009579.html 

"Dura lex. Sed  lex." La Constitution votée en grande pompe le 18 décembre 2005 à plus de 78% de voix, a consacré dans son article 10, l'exclusivité de la nationalité congolaise. Cet article 10 dit ceci : « La nationalité congolaise est une et exclusive. Elle ne peut être détenue concurremment avec aucune autre. La nationalité congolaise est soit d’origine, soit d’acquisition individuelle. Est Congolais d’origine, toute personne appartenant aux groupes ethniques dont les personnes et les territoires constituaient ce qui est devenu le Congo (présentement la République Démocratique du Congo) à l’indépendance. Une loi organique détermine les conditions de reconnaissance, d’acquisition, de perte et de recouvrement de la nationalité congolaise. »

Archaïque, cet article 10 de la constitution congolaise l'est assurément, car dans un monde globalisé, compte tenu de l'importance économique et démographique de la diaspora congolaise, cette exclusivité ne se justifie pas. Malheureusement, le gouvernement de transition, la communauté internationale et les donneurs de leçons de tout bord, après avoir fait écrire cette constitution par un "panel d'experts" de l’Université de Liège en Belgique, ont mis sous pression les parlementaires congolais (Opération condor ou distribution de véhicules aux parlementaires de la transition) afin qu'ils adoptent ce texte les yeux fermés. L’argument de base fut « les millions que la communauté internationale avait déboursé pour soutenir la transition congolaise …» Les Congolais n’avaient plus qu’à obéir aux injonctions de la communauté internationale.

Un ballet diplomatique jamais vu. Certaines éminentes personnalités politiques de la communauté internationale iront curieusement battre campagne à travers tout le territoire congolais, menacer et faire pression sur le peuple congolais afin qu'il vote « OUI » au référendum constitutionnel, sans que ce dernier ne puisse examiner une seule ligne du texte qu'il devait approuver. Certains sont allés jusqu’à prédire l’apocalypse en cas d’échec (Retour de la guerre et impossibilité d’aller aux élections générales.)

Aucun budget n'a été prévu pour la vulgarisation de la constitution destinée aux 60 millions de Congolais. La campagne référendaire sera émaillée de violents incidents et d’atteinte à la liberté d’expression contre tous les partisans du « NON » à la constitution. Nous citons le déplorable cas d’un candidat à la Présidence le Pasteur et Avocat Mr Théodore Ngoyi, qui fut humilié en public, arrêté et torturé au seul motif qu'il battait campagne pour le "NON". Les partisans du NON n’ont pas eu accès aux médias publics. Evidemment tout cela n'a pas permis un débat démocratique serein concernant tous les articles litigieux du projet de constitution. Si ce débat avait eu lieu, peut-être que cet article 10 de la constitution aurait pu être simplement modifié avant le référendum, qui sait ?

Faisant de ce referendum un problème personnel, le Commissaire européen Louis Michel se lança dans une course folle pour le passage en force de cette constitution, surtout après la prise de position du leader de l'UDPS, Etienne Tshisekedi, qui pour les raisons évoquées ci-haut, fera un appel au boycott du référendum à moins qu'on ne prenne un temps de se concerter. Au bout du compte, la constitution sera adoptée par 78% des votants, avec un taux d'abstention de près de 40%. Signe qu'une bonne partie des Congolais ne s'y retrouvait pas.

Dans l’ivresse de cette victoire obtenue à l'arraché et du haut de ses grands chevaux, Le Commissaire Louis Michel va poursuivre dans sa marche triomphante et imposer ses méthodes à toute la classe politique congolaise et à  la communauté internationale, en vilipendant au passage les opposants congolais qui ne pensent pas la même chose que lui ! Son « va-tout » consistait à imposer à tous, un seul objectif : la réalisation des élections "à tout prix" et à n'importe quelles conditions ; la fin justifiant les moyens.

Nonobstant la nécessité d’évaluer le processus de transition en RD Congo, souhait  pourtant exprimé par une frange importante de la population congolaise, tous les appels à la concertation seront balayés d’un revers de la main avec un certain mépris. Les tentatives de médiations resteront lettre morte. « Les élections et rien que les élections. Tous ceux qui refusent les élections craignent de les perdre, les opposants sont des anti-élections… », Lisait-on dans une certaine presse partisane de l'époque.

Heureusement, la vérité finit toujours par triompher. Les problèmes qui n'étaient qu'un petit détail sans importance hier aux yeux du patron autoproclamé du processus électoral congolais, nous reviennent aujourd'hui en pleine figure, tel un boomerang prêt à pourfendre et détruire le fragile « Etat de droit » en construction. Bref nous sommes toujours sur le point de départ !!!

En effet, les élus sont contestés à cause de leur nationalité douteuse. Que faire à présent ? La Cour Suprême de Justice a validé des candidatures irrégulières et par conséquent des élus, manifestement en violation des textes fondateurs de la 3ème République. Comment détricoter cet imbroglio politico- juridique ? Comment sortir la RD Congo du « Poto Poto » (la boue) ?

Tout a été biaisé du début à la fin. Les Congolais se sont réveillés avec la gueule de bois, trahis et trompés par ceux qui ont financé, organisé et sécurisé ces élections. Comment expliquer que des citoyens européens puissent impunément siéger au sein du parlement de la RD Congo et, y voter des lois ? Comment peut-on comprendre que des citoyens européens puissent participer au gouvernement congolais en violation de la constitution de ce pays ?

Quant on connaît la tricherie, la corruption, l’intolérance et l’extrême violence (passées sous silence dans les rapports de la petite centaine d’observateurs internationaux devant surveiller 50.000 bureaux de vote), survenues lors des élections du premier et surtout celles du deuxième tour, dont les plasticages de chaînes de radio et télévisions de l’opposition. Nous n’avons pas oublié l’attentat perpétré le 22 octobre 2006 à Kinshasa contre la résidence d’un des candidats à la présidence de la République, barbarie qui a failli coûter la vie aux 14 Ambassadeurs du Comité International d’Accompagnement de la Transition (le CIAT). Tout s’est passé dans l’indifférence totale de gouvernements des pays concernés, comme si un permis de tuer avait été délivré au tenant du pouvoir. Quel crédit pouvons-nous objectivement accorder aux résultats de toutes ces élections en RD Congo ?

Des hors-la-loi ont non seulement participé au vote indirect de Membres du bureau de l’Assemblé Nationale ainsi que ceux des Assemblées Provinciales, mais ils ont aussi influencé de manière déterminante le vote indirect des Sénateurs, Gouverneurs et Vice-gouverneurs, dans une ambiance de corruption généralisée des députés nationaux et provinciaux en faveur des tenants du pouvoir !

La constitution approuvée au référendum par la population congolaise, souverain primaire, doit être strictement respectée dans sa forme actuelle. Toutes les personnes élues qui tombent sous le coup de la loi sur la nationalité doivent être démises de leurs fonctions sans complaisance. Les votes indirects auxquels ces illégaux ont participé doivent être annulés. Les mandats vacants doivent être remis en jeu.

Par ailleurs, s'il faut réformer la constitution, cette tâche ne peut être confiée à des parlementaires faussaires et aux usurpateurs de la nationalité congolaise qui hantent l'hémicycle et le gouvernement de la République. En effet, ils ont enfreint  la loi sur l’identification et l’enrôlement des électeurs, ainsi que la loi électorale et ils ont tout simplement violé la Constitution approuvée à 78% de voix lors du référendum.

En outres, ces citoyens européens proviennent de pays de droits, qui condamnent avec fermeté le faux et l’usage de faux avec prise illégale d’intérêt.

De deux choses l’une :

* Soit, ces contrevenants ont été envoyés en mission commandée pour infiltrer les institutions de la RD Congo afin d’influencer les décisions en faveur des intérêts obscures. Ce qui fait d'eux des espions dangereux et punissable conformément au droit international.

* Soit, ces contrevenants ont tout simplement profité du désordre « intentionnel » qui a entouré l'identification et l'enrôlement des électeurs, dont voici quelques exemples :

- refus d’organiser le recensement général de la population (préalable indispensable à toute organisation sérieuse d’élections générales) ;

- exclusion injustifiable d’une bonne partie des congolais du processus électoral (la diaspora, l’opposition radicale, les mineures d'âge ayant atteint la majorité pendant et après la fin des opérations d'enrôlement des électeurs, une année avant les votes effectifs dans certains cas...) ;

- informatisation chaotique du processus d'identification des électeurs sur base de déclaration, sans vérification aucune.

L’énorme risque que ses individus ont consciemment pris en violant les lois de la RD Congo, n’a d’égal que l’appât du gain escompté. Mis à part les avantages tirés de leurs mandats politiques au sein des nouvelles institutions congolaises, grâce à leurs deux passeports, ils peuvent s'adonner à des trafics divers tout en bénéficiant d’une part de l’immunité parlementaire et d’autre part, de la protection assurée par leurs Ambassades et Consulats en RD Congo ! 

Nul n’est sensé ignorer la loi. La loi n° 06/006 du 09 mars 2006 portant organisation des élections présidentielles, législatives, provinciales, urbaines, municipales et locales de la RD Congo, dit dans son article 5 que la première condition pour jouir de la qualité d'Electeur est d’être de nationalité congolaise. Cette même loi dit dans son article 9 que la première condition pour être Eligible est d’être de nationalité congolaise.

En effet, Il faut rappeler que la loi n° 04/028 du 24 décembre 2004 portant identification et enrôlement des électeurs en RD Congo, dans son article 45, punit tout contrevenant pour " faux en écriture" conformément au code pénal congolais. A ce sujet, la loi stipule:

- Toute personne qui se fait enrôler sous un faux nom ;

- une fausse qualité;

- toute personne qui, en se faisant identifier et enrôler, dissimule une incapacité prévue par la loi ;

- toute personne qui se fait inscrire frauduleusement sur une liste ;

- toute personne qui se fait inscrire volontairement plus d'une fois sera donc rayée de toutes les listes électorales précédentes et sera passible de poursuites judiciaires, conformément à l'article 49 de la loi susmentionnée. Cette sanction concerne également tout contrevenant de nationalité étrangère qui prendra le risque de se faire identifier et enrôler comme Congolais.

La cour suprême doit interpréter l'article 12 de la loi électorale, afin de nous dire si l’existence d’un candidat contrevenant sur une liste n’entraîne pas de facto l’annulation de toute la liste, étant donné que  les candidats d'une liste sont sensés vérifier la régularité de leurs colistiers ;

Excellences,

Considérant que la RD Congo connaît depuis 1996 la catastrophe humanitaire la plus grave de l’histoire de l’humanité dont le bilan humain s’élève à plus de 5 millions de morts et 1.250 décès par jour suite aux conséquences directes et indirectes de la guerre, selon l’Organisation Mondiale de la Santé ;

Considérant que les Congolais ont mis beaucoup d’espoir sur le processus électoral financé, organisé et sécurisé par la communauté internationale dont l’Union européenne, afin de sortir leur pays de la crise de légitimité du pouvoir ;

Considérant que les contribuables européens ont dépensé 500 millions d’euros dans l’espoir que la RD Congo devienne un Etat de droit, ayant des institutions crédibles et des acteurs politiques compétents et démocratiquement élus ;

Considérant que l’optimisme affiché par certains n'a pour objectif que de dissimuler le scandale que nous dénonçons et, contraste avec les récents massacres de civils dans la province du Bas-Congo, ce qui n’est pas de nature à rassurer les plus septiques d’entre nous. Optimisme dont « Dieu » seul connaît les agendas cachés des uns et des autres ;

Constatant que l’autre communauté internationale, la bonne, celle qui paie sans se poser de questions, a été trompée ;

Constatant que des citoyens européens ont participés en toute illégalité aux élections générales et, sont élus au suffrage universel direct et indirect en RD Congo, faussant ainsi le jeu démocratique et la crédibilité des élections générales dans ce pays ;

Constatant que cette tricherie n’est qu’un arbre qui cache la forêt dont les conséquences, à court et moyen terme, sont difficilement calculables. Car, elles peuvent conduire à la paralysie complète de l’Etat congolais et, aggraver l’insécurité dans toute la région des grands lacs ;

Constatant que tous les partis politiques représentés au sein du gouvernement, de l’assemblée nationale, des assemblées provinciales, du sénat et des gouvernorats, n’échappent pas à ce scandale international et, chercheront par tous les moyens à se neutraliser mutuellement afin d’éviter tout déballage et toute judiciarisassions pouvant entraîner un suicide collectif ;

Constatant que la population congolaise dans son ensemble se sent flouer par les organisateurs du processus électoral en RD Congo ;

Constatant que certaines provinces se retrouvent après le vote indirect entre les mains d’élus jadis désapprouvés par la population ;

Vu la nécessité de combattre l’impunité partout avec la même rigueur ;

Vu l’impératif de doter la RD Congo des institutions, des acteurs politiques crédibles et légitimes ;

Vu l’urgence de prévenir la répression violente des manifestations pacifiques consécutives à la contestation des résultats entachés de fraude et de corruption ; 

Vu l’intérêt de l’Union européenne d’éclairer l’opinion sur cette affaire, à cause de son implication politique, financière et militaire dans le processus électoral congolais ;

De ce qui précède,

Nous affirmons que les élections en République Démocratique du Congo n’ont pas été « libres », «démocratiques » et « transparentes » ;

Nous disons sans exagération que cette affaire d’élus illégaux n'est pas à minimiser, bien au contraire. Il y va de la crédibilité même de l'Etat congolais et de ses institutions. La loi est claire à ce sujet, tous ces hors-la-loi méritent une sanction exemplaire ;

Malgré le risque de vider les institutions de la RD Congo de leurs acteurs, toutes les personnes lésées par l’incivisme de ces individus, peuvent saisir la justice congolaise et européenne et, demander réparation pour les préjudices subis ;

Après le nettoyage des institutions par la justice nationale et internationale, les élus rescapés pourront entamer une réforme constitutionnelle selon les prescrits de la loi congolaise. Mais, étant donné la portée de ce texte, il est primordial que sa modification soit soumise au référendum, afin de restaurer la confiance du peuple congolais envers ses nouvelles institutions ;

Les Responsables congolais et internationaux qui sont à la base de multiples dysfonctionnements dans le processus électoral congolais, doivent être identifiés et sanctionner ;   

L’éventualité d’organiser des élections législatives anticipées ne doit pas être totalement écartée, car personne ne peut dire à l’heure actuelle le nombre exact d’élus illégaux au sein des institutions de la RD Congo. Ce nombre grossit de manière exponentielle selon les investigations menées avec détermination par la population congolaise et la diaspora ;

Les listes provisoires de ces contrevenants seront rendues publiques, afin de faciliter la tâche des autorités judiciaires de la RD Congo, en espérant qu’ils puissent travailler en toute indépendance ;

Malgré le traumatisme résultant de l’attentat du 22 octobre 2006 à Kinshasa, les Ambassadeurs des pays Membres de l’Union européenne en RD Congo doivent prendre des mesures appropriées afin de ramener leurs concitoyens à la raison. Il y va de l’honorabilité de leurs gouvernements respectifs ; 

La responsabilité de la Commission européenne dans le processus électoral congolais étant évidente, celle-ci doit se saisir de cette affaire afin d’aider les Congolais à repartir sur des bases beaucoup plus saines ;

La facture risque d’être très salée, « la pilule est très amère, mais il faut la boire ». Qui payera l’addition ?

Tout en vous souhaitant une bonne réception, nous vous prions de croire, Excellences Mesdames, Messieurs, à l’expression de notre considération distinguée. Vos considérations nous obligeraient.

A titre personnel,

- Monsieur Désiré Katompa, Citoyen congolais

  desirekatompa@gmail.com 
  http://www.culturek.net    

gsm: 0032.474.81.40.01

-  Monsieur Benjamin Stanis  Kalombo, Citoyen européen   

   kalombobs@yahoo.fr            

gsm: 0032.484.925.836